PLU - Rognac
Rognac
Vous pouvez consulter ci-après le PLU de la commune de Rognac : https://ville-rognac.fr/au-quotidien/amenagement-du-territoire/le-plan-local-d-urbanisme
Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac.
La Métropole par délibération du Conseil de la Métropole du 4 juin 2021 a sollicité de sa Présidente, l’engagement de la procédure de modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac.
Cette modification simplifiée va permettre de procéder à un balayage règlementaire.
Téléchargez ICI l’avis de mise à disposition de la modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme de la commune de Rognac du mercredi 1er décembre au lundi 3 janvier 2022.
Télécharger le dossier complet
Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac
La modification n°3 du PLU de Rognac a été approuvée par délibération du Conseil de la Métropole du 7 octobre 2021.
Le rapport et les conclusions motivées du Commissaire enquêteur sont les suivants : Pièces consultables :
– Annexe n°2 – certificat d’affichage – avis enquête publique modificative 3 (Rognac)
– Annexe n°2 – certificat d’affichage – avis d’enquête publique modificative 3 (MAMP – Territoire du Pays Salonais)
– Rapport et conclusions motivées
– Annexe n°1 – PV de synthèse de fin d’enquête
– Délibération CM 07102021 Approbation Modification 3-PLU ROGNAC
– Notice ROGNAC M3 Approbation
– Règlement M3 Approbation
– Rognac modification présentation générale
– Rognac – modification Sommaire